Déposée par voie électronique le 9 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Passé Présent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Payisana » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-35 du 29 août 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Passé Présent domicilié(e) 530 Chemin des Bettes - 74150 - THUSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 659 146 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Passé Présent, M. Pierre THIRIET domicilié(e) 530 Chemin des Bettes - 74150 - THUSY - France.
La marque La Payisana a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Payisana est expirée depuis le 9 août 2024.
Le Passé Présent a également déposé les autres marques suivantes : La Paysanne
Le Passé Présent, Sarl - 530 Chemin des Bettes - 74150 - THUSY - France - SIREN 412659146
Le Passé Présent, M. Pierre THIRIET - 530 Chemin des Bettes - 74150 - THUSY - France
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; beurre ; salaisons ; fromages ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes.
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